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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6797, Numéro de bobine de microfilm : C-8527, Numéro de dossier : 452-619
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/09/01-1970/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0656
- Date de réception :
- 1918-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1192, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/03/24-1994/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 9535, Numéro de dossier : GAP-130-20-K-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1926
- Date de réception :
- 1918-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0480
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1981
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1984
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1971
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/11/01-1980/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10593, Numéro de dossier : 21-10-UN, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 4912, Numéro de dossier : 8208-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 234, Numéro de dossier : 1919-718
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1452
- Date de réception :
- 1891-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-SEP-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1328, Numéro de dossier : 134901
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2781
- Date de réception :
- 1900-12-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-O13, Numéro de volume : 43
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R227, RG29, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : OF1-2-2-37, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1688
- Date de réception :
- 1891-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01-2006/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : THU-E-4549-21-206, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0989
- Date de réception :
- 1891-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/03/03-1965/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11520, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 2=1964/03/03-1964/06/24;3=1964/06/25-1965/02/25;4=1965/03/08-1965/08/31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0481
- Date de réception :
- 1891-03-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/09/03-1973/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11522, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 14=1969/09/03-1970/02/13;15=1970/02/16-1970/03/31;16=1970/04/01-1970/06/30;17=1970/07/02-1971/01/22;18=1971/02/04-1971/05/27;19=1971/06/25-1972/06/20;20=1972/06 (plus)
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1508
- Date de réception :
- 1892-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/01/01-1983/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 4
- Date de modification :