Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 March 1881-8 March 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1443
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930/04-1930/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 340, Numéro de dossier : 1930-915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 304, Numéro de dossier : 1926-617
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1540
- Date de réception :
- 1917-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1170, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1395
- Date de réception :
- 1920-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1250, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2165
- Date de réception :
- 1919-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1234, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 373, Numéro de dossier : 1932-1347
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 350, Numéro de dossier : 1931-214
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 329, Numéro de dossier : 1929-898
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/09-1922/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 271, Numéro de dossier : 1922-1701
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Oct. 1963-Oct. 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 401 Que.
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 April 1981
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-B48, Numéro de volume : 868
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/12/06-1945/04/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3292, Numéro de dossier : 7183-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888/10/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1681, Numéro de dossier : Ross to Roz 1884 - 1895
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/10-1962/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-15-n, Numéro de volume : 5806, Numéro de dossier : 7952-2132-Plans, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 369, Numéro de dossier : 1932-914
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 356, Numéro de dossier : 1931-1048
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 294, Numéro de dossier : 1925-206
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 319, Numéro de dossier : 1928-415
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I169, Numéro de volume : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928/10-1928/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 324, Numéro de dossier : 1928-1741
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 September 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16664-5394-X-E, Numéro de volume : 162
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 230, Numéro de dossier : 1918-2726
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 273, Numéro de dossier : 1922-2020
- Date de modification :