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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1904-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 220
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6240-0-1-E, MG24-G9, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1890-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6007-0-1-F, MG31-E71
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2796
- Date de réception :
- 1889-12-06
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1545
- Date de réception :
- 1870-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2646
- Date de réception :
- 1900-12-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1812
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6240-0-1-F, MG24-G9, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8947, Numéro de dossier : 26/Mrs. J.B. Jerome
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 March-28 August 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1442
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 nov. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2323
- Date de réception :
- 1918-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/12/05-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : HQCL 4-277784-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2516
- Date de réception :
- 1889-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 18
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0862
- Date de réception :
- 1901-04-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I98, Numéro de volume : 173
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- June 24, 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-O13, Numéro de volume : 76
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0697
- Date de réception :
- 1888-03-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 6812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2574
- Date de réception :
- 1897-08-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1349
- Date de réception :
- 1899-06-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1822, septembre, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
- Date de modification :