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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1695, avril, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1805, mars, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1834, janvier, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1915
- Date de réception :
- 1890-07-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0721
- Date de réception :
- 1901-04-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3880
- Date de réception :
- 1896-11-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1837, octobre, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F70, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3797
-
Aucun objet numérique
Jean-Baptiste Tétrault (dit Duhaime) - St-Denis - Commission 2 # 1510; Commission 3 # 309 (page 418)
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1574
- Date de réception :
- 1898-06-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5472
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2363
- Date de réception :
- 1921-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5466
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1727]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F57, Numéro de volume : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0958
- Date de réception :
- 1905-05-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3774
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0470
- Date de réception :
- 1898-02-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3786
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0370
- Date de réception :
- 1901-02-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3618, Numéro de bobine de microfilm : T-3455, Numéro de dossier : 72-263
- Date de modification :