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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1961]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-276-0-E, Numéro de volume : 126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1961]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12764-1005-7-E, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de dossier : 1922-407
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2212
- Date de réception :
- 1916-09-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1832
- Date de réception :
- 1899-08-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1100, Numéro de dossier : 1910-51
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1994-95/023 GAD, 87-001 VFRC, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : E 6575-INFANT, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993-1994
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E110, Numéro de volume : 102
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-2683-2-E, Numéro de volume : 878, Numéro de dossier : 1958, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3198-16-5-E, MG28-I375, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-K39, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 200, Numéro de dossier : 20625
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970/05-1979/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2650, Numéro de dossier : 800-13-22, Partie de dossier : 1=1970/05-1978/05;2[a]=1978/06-1979/12;2[b]= -1979/12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3950, Numéro de dossier : 21628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1977/11/15-1979/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro d'acquisition : 1993-94/230 GAD, Numéro de boîte : 187, Numéro de dossier : FRS3-1-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961-1965/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 561, Numéro de dossier : 36-9F-N41, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R971, RG131, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : 2578-3-7, Partie de dossier : V1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1972-1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-C26, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1969]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11212-314-3-E, Numéro de volume : 54
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-K39, Numéro de volume : 44
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 216, Numéro de dossier : 1917-1925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 983, Numéro de bobine de microfilm : T-13971, Numéro de dossier : 15045
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : T-13986, Numéro de dossier : 16621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-A, Numéro de volume : 1662, Numéro de dossier : 20-Black, R.
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 September 1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E85, Numéro de volume : 21
- Date de modification :