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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/11/18-1970/05/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 14625, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9 juin 1918 - 22 avril 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2339
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0658
- Date de réception :
- 1917-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1611-1763
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-15-9-F, MG5-B3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0406
- Date de réception :
- 1922-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1940/11/23-1944/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de boîte : 164, Numéro de dossier : 181.003 (D1994)
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0517
- Date de réception :
- 1912-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1723-1760, surtout 1755-1760
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9946-0-9-F, MG18-N9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2229
- Date de réception :
- 1916-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [n.d.], 1532-1759
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14664-0-4-F, MG55/3-No1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2182
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2463
- Date de réception :
- 1919-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1237, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- [ca 1854-1858]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9933-0-9-F, MG18-H30, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 septembre 1923 - 12 décembre 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1010
- Date de réception :
- 1916-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1138
- Date de réception :
- 1923-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1011
- Date de réception :
- 1894-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1493-1804
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11627-0-3-F, MG3-III
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1244-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11313-0-9-F, MG7-I
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1221
- Date de réception :
- 1923-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1795-1796
- Source :
- Privé
- Référence :
- R18625-0-9-F, MG23-GI8
![Plot of photos Nos.: 101, 17 Sep 44 Eickenhorst Holland - 360, 3/4 Jun 44 Ferme d'Urvill Fr [France] - 363, 5/6 Jun 44 Maisy France - 416, 24 Jun 44 La Hayons France - 418, 25/26 Jun 44 La Grande Rossingol France - 423, 24/25 Jun 44 Middle Streete France - 425, 25 Jun 44 Ligenscourt France - 431, 27/28 Jun 44 Foret D'emy - 492/493, 23 Nov 40 Merignac Aerodrome and 6/7 Dec 44 Leuna oil refinery -](/images/folder-61.png){kind=small}
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