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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 157 résultats filtrés
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  1. 1
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    Fonds Étienne Leclerc dit Francoeur [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99313
    Date :
    1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14249-0-8-F, MG55/18-No79
    Fonds Étienne Leclerc dit Francoeur [document textuel]. Dommages-intérêts - Nouvelle-France, 1754 Joseph Dionne, 1754 Débiteur et créancier 
  2. 2
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    P. W. [Public Works] - Purchase land at La Malbaie [St Etienne de Malbaie], P. Q. [Province of Quebec] - Construction of wharf from E. J. Duggan - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1922-07-22

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407049
    Numéro de décret :
    1922-1590
    Date de réception :
    1922-07-26
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  3. 3
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    Collection de la famille Saint-Étienne de La Tour [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98576
    Date :
    1629-1713
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7792-0-2-F, MG18-F3
    ... Étienne seigneur de La Tour et Charles de Saint-Étienne son fils et le chevalier Guillaume Alexandre fils", 6 octobre 1629, photocopie, 2 pages 
  4. 4
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    Dominion Lands - Enquiry - Settlement duties of Etienne Tremblay by O. Neff - Min. Int. [Minister of the Interior] 1916/10/30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319111
    Numéro de décret :
    1916-2705
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  5. 5
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    [Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076844
    Date :
    1660, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 8
    [Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution ...] Société entre Etienne Bouchard et Etienne Morel avec une résolution de ladite 
  6. 6
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    Senate - Resolution County Council of Rouville asking for appt. [appointment] of Etienne Poulin to the

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    159482
    Numéro de décret :
    1895-1836
    Date de réception :
    1895-06-19
  7. 7
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    Copie d'une lettre concernant une liste des notables du pays signée par Étienne Marchand [document textuel] Fonds Étienne Marchand

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    99647
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7857-0-5-F, MG23-GIV8, Numéro de volume : 1
    ... Étienne Marchand. Vicaires-généraux - Québec (Province), 1765 M. Perrault ... Étienne Marchand à Boucherville, d'une lettre du vicaire général de Québec 
  8. 8
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    [Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne] Bennett, Richard Bedford Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne 1933

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    230963
    Date :
    1933
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1263
    ... Etienne 1933. Pension Claim Department Of Pensions & National Health - Quebec - Laurin Etienne. Original record located at Harriet Irving Library, University 
  9. 9
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    Certificat de catholicité de François-Étienne Cugnet [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    99882
    Date :
    1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6532-0-5-F, MG18-H57, Numéro de volume : 1
    ... François-Étienne Cugnet, accordé par le vicaire général et curé de Québec, Étienne Boullard, à Québec le 28 août 1730. Une photocopie est disponible
  10. 10
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    Gratuity to widow of Etienne Parent, Lt Kp [Light Keeper] at Bic-Rimouski - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/05/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    46630
    Numéro de décret :
    1891-1096
    Date de réception :
    1891-05-21
  11. 11
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    La Malbaie, Pq ; Municipal School Board Of Parish Of St. ; Etienne De La Malbaie Exchange Of Lands With Municipal School Board Of Parish Of St. Etienne De La Malbaie - Letters Patent - O/C P.C. 3007,  ... [Voir le titre complet] Dated July 18, 1946

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5828895
    Date :
    1946-09-30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 252, Numéro de dossier : HQCL 4-151355, Partie de dossier : 1
    La Malbaie, Pq ; Municipal School Board Of Parish Of St. ; Etienne De La Malbaie Exchange Of Lands With Municipal School Board Of Parish Of St. Etienne 
  12. 12
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    Contracts Deep Water Wharf Levis and dredging St Charles River transferred from Horace Dussault to the Compagnie Etienne Dussault - Min. P.W. [Minister of Public Works] 1911/01/26

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300204
    Numéro de décret :
    1911-0204
    Date de réception :
    1911-02-01
    Date d'examen :
    1911-02-14
    Date d'approbation :
    1911-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Commission de lieutenant à Dominique Ducharme et d'enseigne pour son fils Etienne Nivard St. Dizier - St. Dizier, Etienne à Vassal de Monviel - Québec, 16 jan. 1813 - Pointe Claire

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970077
    Date :
    16 jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
    ... à Dominique Ducharme et d'enseigne pour son fils Etienne Nivard St. Dizier - St. Dizier, Etienne à Vassal de Monviel - Québec, 16 jan. 1813 - Pointe Claire
  14. 14
    Aucun objet numérique

    S. S. [Secretary of State of Canada] - Election Kamouraska - Appt. [Appointment] Paul Etienne Bassaint - in place of A. G. Ouellet - S. S. [Secretary of State of Canada] 1922-05-08

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406471
    Numéro de décret :
    1922-1013
    Date de réception :
    1922-05-08
    Date d'examen :
    1922-05-08
    Date d'approbation :
    1922-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Vente de la goélette la LOUISE par Charles de Saint-Etienne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043315
    Date :
    1740, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-438
    ... Etienne de La Tour à Etienne Dargaignarats représentant Haranader Jean Perils. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Etienne Montpetit (dit Potvin) - St-Clément - Commission 2 # 150; Commission 3 # 1914 (page 1885)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1779946
    Date :
    1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3798
    Etienne Montpetit (dit Potvin) - St-Clément - Commission 2 # 150; Commission 3 # 1914 (page 1885). Correspondence Correspondance Montpetit 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Rebellion Northwest Territory - S.S. [Secretary of State], 1885/09/09, no. 10136 trs [transmits] petition Three Rivers, Shawinigan, St. Etienne des Gres, St. Severe, St. Barnabie for commutation of se ... [Voir le titre complet] ntence of Louis Riel

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29787
    Numéro de décret :
    1885-1694
    Date de réception :
    1885-09-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Déclaration de Nicole Rolland, Etienne Roy, Louis Sédillot et la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081524
    Date :
    1667, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    ... Etienne Roy, Louis Sédillot et la veuve Etienne Blanchon, à la requête de Guillemette Hébert, veuve de Guillaume Couillard. Gilles Rageot, notaire
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Superannuation of Etienne Grenier lockman Beauharnois Canal - Min R and C. [Minister of Railways and Canals] 1895/11/25 recds. [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    161181
    Numéro de décret :
    1895-3426
    Date de réception :
    1895-11-26
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Charles de Saint-Étienne de La Tour et les directeurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041878
    Date :
    1635, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182, F-478
    ... Étienne de La Tour et les directeurs de la Compagnie de la Nouvelle-France ... Étienne Degoische, soi-disant propriétaire dudit vaisseau<<intervenant à 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Dussault Contract for pier in Quebec Harbour release to La Compagnie Etienne Dussault $15,000 security deposit and $15000 drawback - Min. P. Wks [Minister of Public Works] 1911/02/11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300303
    Numéro de décret :
    1911-0303
    Date de réception :
    1911-02-15
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Etienne Pattenaude (Patnaud) - Commission 2 # 278

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1781772
    Date :
    1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5477
    Etienne Pattenaude (Patnaud) - Commission 2 # 278. Correspondence Correspondance Pattenaude Etienne Patnaud Etienne
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Appt [Appointment] Hugh P. Blair of St. Etienne De Saguenay as prev off [preventer officer] Tadousac, Quebec Min Cus [Minister of Customs] 1885/10/05 recs [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30148
    Numéro de décret :
    1885-1900
    Date de réception :
    1885-10-07
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Etienne Lemaire (dit Rapidieux) - Ste-Martine - Commission 2 # 462; Commission 3 # 2001 (page 1988)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1780033
    Date :
    1851
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3798
    Etienne Lemaire (dit Rapidieux) - Ste-Martine - Commission 2 # 462; Commission 3 # 2001 (page 1988). Correspondence Correspondance Ste-Martine Lemaire 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Basile-Etienne André (dit St-Amand) - St-Benoit - Commission 2 # 1135; Commission 3 # 583 (page 776)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1776043
    Date :
    1850
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
    Basile-Etienne André (dit St-Amand) - St-Benoit - Commission 2 # 1135; Commission 3 # 583 (page 776). Correspondence Correspondance André 
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