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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-31, Numéro d'acquisition : 1997-98/164 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : E5090-366-435, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1161, Numéro de dossier : 1915-582
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1250
- Date de réception :
- 1917-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1441, Numéro de dossier : 330 A, Partie de dossier : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1773
- Date de réception :
- 1924-10-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1363, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0251
- Date de réception :
- 1924-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1347, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 470, Numéro de dossier : 546-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1913-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10863-6-6-E, MUS 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1937-1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10863-15-7-E, MUS 7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0277
- Date de réception :
- 1908-02-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 65, Numéro de dossier : CHAN 637-HRYNCHUK,ERNEST, Partie de dossier : 1=1972/04/18-1973/05/23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0783
- Date de réception :
- 1898-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 63, Numéro de dossier : CHAN 637-GLOVER,ERNEST,A., Partie de dossier : 1=1953/01/07-1953/03/14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0188
- Date de réception :
- 1898-01-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : CHAN 637-CARRIERE,JEAN,PAUL,ERNEST, Partie de dossier : 1=1948/04/08-1948/04/13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : CHAN 733-DAVIE,EDWARD,ERNEST, Partie de dossier : 1=1993/01/28-1993/07/12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1964
- Date de réception :
- 1891-08-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 5/29/1991 - 7/17/1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : HNAT - 517-MCGEE,JOHN,ERNEST, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1177
- Date de réception :
- 1894-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 9/9/1990 - 1/26/1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : HNAT - 517-BURTON,GARY,ERNEST, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0093
- Date de réception :
- 1900-01-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 76, Numéro de dossier : CHAN 637-WEBSTER,ALFRED,ERNEST, Partie de dossier : 1=1946/07/25-1946/08/08
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0178
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/30/1990 - 8/12/1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : HNAT - 517-PITTS,ANTONY,ERNEST,JAMES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 60, Numéro de dossier : CHAN 637-DANBY,ERNEST,DEIGHTON, Partie de dossier : 1=1953/07/03-1953/07/17
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