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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/10/07-1918/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-1, Numéro de volume : 3977, Numéro de dossier : Folder 8, file 15, Partie de dossier : 8.15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0010
- Date de réception :
- 1916-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1130, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/04/15-1943/08/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 10750, Numéro de dossier : 219C1.011 (D4)
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2293
- Date de réception :
- 1921-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Makaoo
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1936/07-1964/06/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 526, Numéro de dossier : 36-9E-W5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1255
- Date de réception :
- 1918-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1197, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sho-ook
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Fountain
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1966
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-A2, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- April 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15606-2056-3-E, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- ca. April 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15606-2058-7-E, Numéro de volume : 95
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2545
- Date de réception :
- 1923-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 334
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2399
- Date de réception :
- 1898-10-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/07/16-1986/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11246, Numéro de dossier : 57-11-2-3, Partie de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2675
- Date de réception :
- 1907-11-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922/03-1926/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14007, Numéro de dossier : APP-EP-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/07/01-1981/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 57-11-2-3, Partie de dossier : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0762
- Date de réception :
- 1903-05-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/01/01-1980/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15328, Numéro de dossier : 57-11-2-3, Partie de dossier : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0716
- Date de réception :
- 1893-03-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/05/01-1981/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 57-11-2-3-1, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2026
- Date de réception :
- 1921-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/10/01-1983/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 57-11-2-3, Partie de dossier : 16=1981/10/01-1982/11/14;17=1982/11/15-1983/07/15
- Date de modification :