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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-414-5-F, RG30-IV-C-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/01/28-1945/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 39089, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1583
- Date de réception :
- 1900-06-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2070, Numéro de dossier : 138585
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2354
- Date de réception :
- 1923-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3268
- Date de réception :
- 1912-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1207
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-346-3-F, RG30-III-E-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1080
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3024
- Date de réception :
- 1896-08-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1893-1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14346-0-5-F, MUS 92
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1582
- Date de réception :
- 1900-06-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1342
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1053
- Date de réception :
- 1916-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1141, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7678-0-0-E, MG25-G149
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1421
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0682
- Date de réception :
- 1902-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1208
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3263
- Date de réception :
- 1895-11-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-907
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2811
- Date de réception :
- 1907-12-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1082
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0936
- Date de réception :
- 1923-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1330, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1098
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1944-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-321-0-F, RG24-D-10-24
- Date de modification :