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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968-1972
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I117, Numéro de volume : 66
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1951-1953
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E94, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0066
- Date de réception :
- 1887-01-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11731-463-3-E, Numéro de volume : 58
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1684
- Date de réception :
- 1886-08-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1235
- Date de réception :
- 1905-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858/10/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1705
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1970-1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11222-21-8-E, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-11-X-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1251
- Date de réception :
- 1920-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1248, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Art
- Date :
- 1936-1937, n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4633-78-5-E, MG31-D134, Numéro de volume : 27, 27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0605
- Date de réception :
- 1886-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-6-6-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0735
- Date de réception :
- 1888-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16043-553-3-E, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-4-2-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1170
- Date de réception :
- 1893-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-10-8-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1086
- Date de réception :
- 1884-05-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-8-X-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0224
- Date de réception :
- 1907-02-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-A-3, Numéro de volume : 789, Numéro de dossier : A-7662-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2052
- Date de réception :
- 1922-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10881-21-4-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4383-7-8-E, MG27-IIIB7, Numéro de volume : 1
- Date de modification :