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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2531
- Date de réception :
- 1917-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Les Nouvelles TVA]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 323111
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 12044, Numéro de bobine de microfilm : C-11427--C-11429
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Suahbin
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2673
- Date de réception :
- 1916-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 309185
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-A, Numéro de volume : 481, Numéro de dossier : 255-1-2, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0773
- Date de réception :
- 1918-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1193, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 292231
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 13600, Numéro de dossier : 576/40-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0017
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 405251
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/29-1917/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Chuchuwayha
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2475
- Date de réception :
- 1920-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Présent
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 165092
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1918-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-B-1-13, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : R-18-13
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1927
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Hamilton Creek
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0776
- Date de réception :
- 1920-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1244, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 386953
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969/06/01-1971/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 577-32-1-286, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muscowpetung
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1289
- Date de réception :
- 1923-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
- Date de modification :