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  1. 1526
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317971
    Numéro de décret :
    1916-1567
    Date de réception :
    1916-06-30
    Date d'examen :
    1916-07-12
    Date d'approbation :
    1916-07-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1147, Code d'accès 90
  2. 1527
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1757407
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1539, Numéro de dossier : 48420DM
    CORRESPONDENT: CLARKE, HA ACTS AND LEGISLATION - CANADIAN ENVIRONMENTAL PROTECTION ACT (CEPA) CEPA REVIEW. DATE SIGNED: 11-NOV-11
  3. 1528
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    155137
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    155137
    Reportage de guerre au sujet de la cinquième journée de la bataille du Rhin: le passage du fleuve a brisé la machine allemande
  4. 1529
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321679
    Numéro de décret :
    1917-2013
    Date de réception :
    1917-07-20
    Date d'examen :
    1917-07-26
    Date d'approbation :
    1917-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1174, Code d'accès 90
  5. 1530
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2010584
    Date :
    1918/06-1918/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-9, Numéro de volume : 1500
    Military District 12 - No. 13 - No. 12 District Depot (Daily Orders)
  6. 1531
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    606422
    Consultation :
    à détérminer
    Reproduction :
    To be Determined / À determiner
    Numéro d'article (ISN) :
    606422
    Projet de Loi C-38, Loi concernant certaines conditions de fond du mariage civil (le mariage homosexuel). Cardinal Marc Ouellet, Marcel Prud'homme et 
  7. 1532
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    299
    Date :
    1871
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Cowichan
  8. 1533
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404048
    Numéro de décret :
    1924-0827
    Date de réception :
    1924-05-16
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  9. 1534
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4346487
    Date :
    1941-1946
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG61-3, Numéro de volume : 12
    Ammonium Nitrate - Job instructions
  10. 1535
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    320841
    Titre de la série :
    L'Entre deux-guerres
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    320841
    Changement de décor avec le krach de 1929. La crise économique, le chômage, l'agitations sociale. C'est la désolation, le marasme. À Mackenzie King succède 
  11. 1537
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    507
    Date :
    1915
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Spintlum Flat
  12. 1538
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    304505
    Numéro de décret :
    1912-1514
    Date de réception :
    1912-05-30
    Date d'examen :
    1912-05-30
    Date d'approbation :
    1912-06-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
  13. 1539
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4835123
    Date :
    26 Apr. 1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-10777-X-E, RG38, Numéro de volume : 788, Numéro de dossier : PH 5780-74
    Fire Prevention 1967. Old box and item number 39-207
  14. 1540
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    209539
    Titre de la série :
    L'Oreille musclée
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    209539
    Émission de type "Disc-jockey" incluant diverses chansons et pièces musicales tant québécoises et françaises qu'étrangères enregistrées sur disques et 
  15. 1541
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398869
    Numéro de décret :
    1921-3659
    Date de réception :
    1921-09-26
    Date d'examen :
    1921-09-30
    Date d'approbation :
    1921-10-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1287, Code d'accès 90
  16. 1542
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3306043
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2678
    CNR Station, Truro, NS. Truro (NS) - Buildings. Described by the RECON project. Credit: Canada. Dept. of Interior / Library and Archives Canada 
  17. 1543
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    321790
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    321790
    Compilation de diverses nouvelles internationales concernant l'année 1979. Séquence sur des réfugiés en Thaïlande. Suivi de plans montrant le Shah d'Iran en 
  18. 1544
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    397492
    Numéro de décret :
    1921-2283
    Date de réception :
    1921-06-24
    Date d'examen :
    1921-06-24
    Date d'approbation :
    1921-06-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
  19. 1545
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4718751
    Date :
    1899-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-7, Numéro de volume : 2093, Partie de dossier : 12
    Queen vs. British American Bank Note Company
  20. 1546
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    142284
    Titre de la série :
    Entre les deux oreilles
    Consultation :
    libre
    Reproduction :
    avec l'autorisation de Société Radio-Canada
    Numéro d'article (ISN) :
    142284
    Émission radiophonique consacrée à la chanson et à la musique populaire et à ses artisans ainsi qu'au jazz, aux vedettes montantes et établies
  21. 1547
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    720
    Date :
    1906
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Assiniboine
  22. 1548
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400060
    Numéro de décret :
    1923-0103
    Date de réception :
    1923-01-16
    Date d'examen :
    1923-01-16
    Date d'approbation :
    1923-01-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
  23. 1549
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4955610
    Date :
    A�pri1 12, 1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4227, Partie de dossier : 12/4227/2.1
    CF-UVR - Piper PA-18 (floats) - Accident Report. Air transportation Aircraft accidents British Columbia Aircraft accidents. Canada
  24. 1550
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    539724
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    539724
    Reportage de Yves Bellavance, correspondant de Télémédia à Ottawa, sur la candidature de John Turner, leader du Parti libéral du Canada, 
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