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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565569
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 2005
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169, Numéro de volume : 4196
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565356
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6317
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0793
- Date de réception :
- 1909-04-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396150
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6272
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1524
- Date de réception :
- 1915-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1118, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3784
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 567399
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7416
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565844
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6313
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 387812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-6, Numéro de volume : 7379
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 564679
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6318
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565548
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6336
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1958-1993]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6162
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 527321
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6337
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 328101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6166
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 25756
- Date de modification :