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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1822-04-23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 10
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 488996
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-12-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 570415
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3271
- Date de réception :
- 1917-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-07-27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 394995
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0688
- Date de réception :
- 1921-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1277, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0256
- Date de réception :
- 1881-02-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1813-04-08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 49736
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1828-05-05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 130081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1827-03-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 244408
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0723
- Date de réception :
- 1922-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1833-09-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 204174
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1037
- Date de réception :
- 1901-05-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-02-13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 13025
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1812-06-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0429
- Date de réception :
- 1868-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Church Services
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 72430
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1823-01-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 11
- Date de modification :