Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1029, Numéro de dossier : 236
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 395035
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/08/30-1971/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG124-A-5, Numéro de volume : 164, Numéro de dossier : ARC 124/164/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 289106
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1134
- Date de réception :
- 1916-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1142, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948/05-1949/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 52717
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 394959
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0773
- Date de réception :
- 1912-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 696, Numéro de bobine de microfilm : T-18516, Numéro de dossier : 4763
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 520822
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/06-1947/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 949, Numéro de dossier : 36229
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 251062
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/01/16-1975/01/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 25748, Numéro de dossier : 20-22-TFK-11-15, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 523484
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2743
- Date de réception :
- 1907-12-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/10-1947/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1306, Numéro de dossier : 48273
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 251041
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0910
- Date de réception :
- 1890-04-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-31, Numéro d'acquisition : 1997-98/164 GAD, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : E5090-366-435, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 520661
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2580
- Date de réception :
- 1893-09-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1161, Numéro de dossier : 1915-582
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 251076
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1441, Numéro de dossier : 330 A, Partie de dossier : 1--2
- Date de modification :