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Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 76
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400816
    Numéro de décret :
    1923-0859
    Date de réception :
    1923-05-12
    Date d'examen :
    1923-05-15
    Date d'approbation :
    1923-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
  2. 77
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1522851
    Date :
    1949/05-1980/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG29, Numéro de volume : 3131, Numéro de dossier : 861-1-X200, Partie de dossier : 1
    Regional Annual Reports - Manitoba Region - Winnipeg, Man
  3. 79
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394404
    Numéro de décret :
    1920-2462
    Date de réception :
    1920-10-07
    Date d'examen :
    1920-10-08
    Date d'approbation :
    1920-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1259, Code d'accès 90
  4. 80
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    716224
    Date :
    1920/03-1965/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2823, Numéro de dossier : 306-2
    Annual returns. St. Catharines (Ontario) Board of Trade
  5. 81
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    414
    Date :
    1911
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Qu'Appelle Industrial School
  6. 82
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396827
    Numéro de décret :
    1921-1619
    Date de réception :
    1921-05-12
    Date d'examen :
    1921-05-18
    Date d'approbation :
    1921-05-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
  7. 83
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    901007
    Date :
    1942-1944
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-c, Numéro de volume : 6821, Numéro de dossier : NSS8700-461/100
    Movements - HMC ML 100
  8. 84
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    487
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Soda Creek
  9. 85
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405763
    Numéro de décret :
    1922-0306
    Date de réception :
    1922-02-08
    Date d'examen :
    1922-02-09
    Date d'approbation :
    1922-02-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
  10. 86
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2103029
    Date :
    1914-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7427, Numéro de dossier : 16032-630
    Six Nations Agency - Band Loan - D. John, Jr
  11. 87
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    475
    Date :
    1902
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Redstone Flat
  12. 88
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399770
    Numéro de décret :
    1921-4557
    Date de réception :
    1921-12-02
    Date d'examen :
    1921-12-28
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  13. 89
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2024140
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 336, Numéro de dossier : 15725-H-3
    ROWLEY, Henry Edward
  14. 90
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    339
    Date :
    1920
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Seaichem
  15. 91
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402030
    Numéro de décret :
    1923-2073
    Date de réception :
    1923-10-11
    Date d'examen :
    1923-10-11
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  16. 92
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4112666
    Date :
    1992/06/01-1993/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19401, Numéro de dossier : 20-FR-2-1, Partie de dossier : 4
    POLITICAL AFFAIRS - FRANCE - REPORTS AND STATISTICS - PERIODIC REPORTS = AFFAIRES POLITIQUES - FRANCE - RAPPORTS ET STATISTIQUES - RAPPORTS PERIODIQUES
  17. 93
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    270
    Date :
    1893
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Canoe Creek
  18. 94
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406563
    Numéro de décret :
    1922-1105
    Date de réception :
    1922-05-20
    Date d'examen :
    1922-05-20
    Date d'approbation :
    1922-05-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
  19. 95
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163339
    Date :
    1880-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-68-3-F, RG17-A-III-5
    Bureau de l'immigration d'Ottawa [document textuel]. La sous-série se compose d'un registre d'immigrants ayant reçu de l'aide du Bureau de l'immigration
  20. 96
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    254
    Date :
    1903
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Barnston Island
  21. 97
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405146
    Numéro de décret :
    1924-1925
    Date de réception :
    1924-10-28
    Date d'examen :
    1924-11-13
    Date d'approbation :
    1924-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  22. 98
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1133885
    Date :
    1953/12-1958/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117, Numéro de volume : 446, Numéro de dossier : AAZ 8923
    Warren, James Lawrence
  23. 99
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    728
    Date :
    1908
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Cote
  24. 100
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393504
    Numéro de décret :
    1920-1562
    Date de réception :
    1920-07-08
    Date d'examen :
    1920-07-08
    Date d'approbation :
    1920-07-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1253, Code d'accès 90
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