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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1820
- Date de réception :
- 1917-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/08/09-1974/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG41, Numéro de volume : 1092
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1773
- Date de réception :
- 1917-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/04/16-1988/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28152, Numéro de dossier : 20-11-9, Partie de dossier : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Day Star
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2969
- Date de réception :
- 1918-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1212, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2719, Numéro de dossier : 772/37-3-2-78
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Aiyansh
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cayoosh Creek
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0702
- Date de réception :
- 1916-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1951-1967]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 19287, Numéro de dossier : 2140-480/24, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3486
- Date de réception :
- 1917-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 427, Numéro de bobine de microfilm : T-13124, Numéro de dossier : 112527
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-3067
- Date de réception :
- 1915-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 603, Numéro de dossier : 19045
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1382
- Date de réception :
- 1917-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1168, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2727, Numéro de dossier : 22173
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Pine Creek
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1872
- Date de réception :
- 1916-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1148, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/01/14-1919/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-7, Numéro de volume : 4496, Numéro de dossier : File 3, Partie de dossier : 3
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1967
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1058
- Date de réception :
- 1918-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1195, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 346, Numéro de bobine de microfilm : T-2757, Numéro de dossier : 77
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2863
- Date de réception :
- 1911-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
- Date de modification :