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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 51 - 75 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 51
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323142
    Numéro de décret :
    1917-3472
    Date de réception :
    1917-12-22
    Date d'examen :
    1917-12-24
    Date d'approbation :
    1917-12-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2034132
    Date :
    1899-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-7, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-4494
    [Pay lists - South African War - Returning soldiers, SS LAKE CHAMPLAIN]
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2382
    Date :
    1881
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Muskeg Lake
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    408001
    Numéro de décret :
    1922-2542
    Date de réception :
    1922-12-11
    Date d'examen :
    1922-12-14
    Date d'approbation :
    1922-12-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4533398
    Date :
    1887-01-20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1402, Numéro de dossier : 39437
    Dominion Lands Colonization Company - Scrip number 853 - Amount $100.00
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    674
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Yale
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323412
    Numéro de décret :
    1918-0223
    Date de réception :
    1918-01-25
    Date d'examen :
    1918-02-01
    Date d'approbation :
    1918-02-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    855280
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-G, Numéro de volume : 3441, Numéro de dossier : O-91
    MACPHERSON, DAVID HAMILTON. MACPHERSON DAVID HAMILTON
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    755
    Date :
    1908
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Muscowpetung
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322333
    Numéro de décret :
    1917-2646
    Date de réception :
    1917-09-21
    Date d'examen :
    1917-09-22
    Date d'approbation :
    1917-09-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1201995
    Date :
    1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 2986, Numéro de dossier : 8352-9, Partie de dossier : 1=1954
    NAVIGABLE WATERS - POLLUTION - GARBAGE, REFUSE, ETC... - AD HOC INTERDEPARTMENTAL COMMITTEE ON WATER - POLLUTION IN THE PRAIRIE PROVINCES (1954)
  12. 62
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    652
    Date :
    1910
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Qu'Appelle Industrial School
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406635
    Numéro de décret :
    1922-1177
    Date de réception :
    1922-05-31
    Date d'examen :
    1922-06-01
    Date d'approbation :
    1922-01-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1527707
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG58-C-1, Numéro de volume : 408, Numéro de dossier : 1750-1974-020-000, Partie de dossier : 1
    NATIONAL DEFENCE CONTRACT EY 10255 IBM EXCERPTS
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    713
    Date :
    1914
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Stony
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406893
    Numéro de décret :
    1922-1434
    Date de réception :
    1922-06-30
    Date d'examen :
    1922-07-04
    Date d'approbation :
    1922-07-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1813033
    Date :
    1942/11/12-1945/08/05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3111, Numéro de dossier : 4460-A-40, Partie de dossier : 1
    Pensions Advisory Committee - Minutes of meetings
  18. 69
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386068
    Numéro de décret :
    1919-1480
    Date de réception :
    1919-07-14
    Date d'examen :
    1919-07-15
    Date d'approbation :
    1919-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1228, Code d'accès 90
  19. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4664867
    Date :
    1983
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 23, Partie de dossier : 1
    Grants - Winnipeg Board of Jewish Education
  20. 72
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    398805
    Numéro de décret :
    1921-3595
    Date de réception :
    1921-09-21
    Date d'examen :
    1921-09-21
    Date d'approbation :
    1921-09-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
  21. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4527716
    Date :
    1851-06-07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 57
    Lt. Col. McDonell 1st Renfrew - Allan McNab
  22. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    405
    Date :
    1906
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Lillooet
  23. 75
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406400
    Numéro de décret :
    1922-0942
    Date de réception :
    1922-04-28
    Date d'examen :
    1922-04-28
    Date d'approbation :
    1922-05-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
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Date de modification :