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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3472
- Date de réception :
- 1917-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-7, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-4494
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskeg Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2542
- Date de réception :
- 1922-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1320, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-01-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-h, Numéro de volume : 1402, Numéro de dossier : 39437
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Yale
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0223
- Date de réception :
- 1918-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3441, Numéro de dossier : O-91
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muscowpetung
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2646
- Date de réception :
- 1917-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2986, Numéro de dossier : 8352-9, Partie de dossier : 1=1954
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Qu'Appelle Industrial School
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1177
- Date de réception :
- 1922-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG58-C-1, Numéro de volume : 408, Numéro de dossier : 1750-1974-020-000, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1434
- Date de réception :
- 1922-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/11/12-1945/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3111, Numéro de dossier : 4460-A-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Kootenay Plains
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1480
- Date de réception :
- 1919-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1228, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 1994-95/496 GAD, Numéro de boîte : 23, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Penticton
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3595
- Date de réception :
- 1921-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-06-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 57
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lillooet
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0942
- Date de réception :
- 1922-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
- Date de modification :