Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 451 - 475 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 451
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406189
    Numéro de décret :
    1922-0732
    Date de réception :
    1922-03-30
    Date d'examen :
    1922-03-31
    Date d'approbation :
    1922-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1299, Code d'accès 90
  2. 452
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5182786
    Date :
    1969-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-G-6-2, Numéro de volume : 19927, Numéro de dossier : 8200-FHE-400-3A, Partie de dossier : 1
    [DGMEM - Hydrofoil project] - Foil cracks
  3. 453
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406989
    Numéro de décret :
    1922-1529
    Date de réception :
    1922-07-18
    Date d'examen :
    1922-07-18
    Date d'approbation :
    1922-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
  4. 454
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2102330
    Date :
    1931-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7396, Numéro de dossier : 16031-56
    Saugeen Agency - Band Loan - P. Kewageskig
  5. 455
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2528
    Date :
    1908
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    Clear Lake
  6. 456
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396719
    Numéro de décret :
    1921-1511
    Date de réception :
    1921-05-02
    Date d'examen :
    1921-05-03
    Date d'approbation :
    1921-05-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
  7. 457
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748683
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 152-4
    Repatriated Prisoners - Laming, FA - Pte - 43rd Battalion - Regimental number 153044
  8. 460
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319809
    Numéro de décret :
    1917-0141
    Date de réception :
    1917-01-16
    Date d'examen :
    1917-01-16
    Date d'approbation :
    1917-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  9. 461
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4339500
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
    LEFLAMME, Joseph
  10. 462
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394998
    Numéro de décret :
    1920-3056
    Date de réception :
    1920-12-10
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  11. 463
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1877628
    Date :
    1973/10/01-1977/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15297, Numéro de dossier : 56-21-4-4-1-USA, Partie de dossier : 5
    Information Activities - Radio and Television - Production and Programming - Visiting Teams - Foreign - USA = Activites d'information - Radio et television 
  12. 464
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385572
    Numéro de décret :
    1919-0985
    Date de réception :
    1919-05-09
    Date d'examen :
    1919-05-10
    Date d'approbation :
    1919-05-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
  13. 465
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4089976
    Date :
    1943/11/10-1945/02/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R969, RG44, Numéro de volume : 81
    St. John Ambulance Association - Quebec Provincial Council
  14. 466
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    1369
    Date :
    1881
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Peepeekisis
  15. 467
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321420
    Numéro de décret :
    1917-1753
    Date de réception :
    1917-06-23
    Date d'examen :
    1917-06-23
    Date d'approbation :
    1917-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  16. 468
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4556956
    Date :
    1840-01-24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 38
    SB Harrison - Col. Baldwin's resignation (Govt. House, York)
  17. 470
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325600
    Numéro de décret :
    1918-2411
    Date de réception :
    1918-09-27
    Date d'examen :
    1918-09-27
    Date d'approbation :
    1918-09-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1207, Code d'accès 90
  18. 471
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2031963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 2434-G-14
    BUNNEY, George
  19. 473
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  20. 474
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4585880
    Date :
    1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/6
    CF-KYN - Helio Courier H395 - Summary Accident Report. Accident occurred near McMurray, Alberta
  21. 475
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319287
    Numéro de décret :
    1916-2897
    Date de réception :
    1916-11-22
    Date d'examen :
    1916-11-23
    Date d'approbation :
    1916-11-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :