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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 426 - 450 sur 366 915 résultats filtrés
 :
  1. 426
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394998
    Numéro de décret :
    1920-3056
    Date de réception :
    1920-12-10
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  2. 427
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    633770
    Date :
    1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG41-A-IV-1, Numéro de volume : 983, Numéro de dossier : 56, Partie de dossier : 1
    CBC Commercial Optimization Study
  3. 428
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385572
    Numéro de décret :
    1919-0985
    Date de réception :
    1919-05-09
    Date d'examen :
    1919-05-10
    Date d'approbation :
    1919-05-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
  4. 429
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5455108
    Date :
    1939/09/03-1940/03/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112, RG24, Numéro de volume : 38448, Partie de dossier : 1
    No. 1 Ordnance Store Company, RCOC. Unit name as identified in documents: NO. 1 ORDNANCE STORE COY
  5. 430
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    328
    Date :
    1898
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Blackfoot
  6. 431
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322252
    Numéro de décret :
    1917-2565
    Date de réception :
    1917-09-13
    Date d'examen :
    1917-09-13
    Date d'approbation :
    1917-09-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
  7. 432
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2278531
    Date :
    1950-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2704, Numéro de dossier : 673/39-6-9-**
    Indian veterans - Veterans Land Act - W. Whitehawk - Cote Band - Yorkton District. ** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to 
  8. 433
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    642
    Date :
    1903
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    St. Joseph Industrial School
  9. 434
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    614
    Date :
    1899
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Blood
  10. 435
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403401
    Numéro de décret :
    1924-0181
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  11. 436
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1530469
    Date :
    [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R711, RG58, Numéro de volume : 513, Numéro de dossier : 5868-1981-002-000, Partie de dossier : 3
    SUBSTANTIATION BINDER
  12. 437
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319799
    Numéro de décret :
    1917-0131
    Date de réception :
    1917-01-16
    Date d'examen :
    1917-01-16
    Date d'approbation :
    1917-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
  13. 438
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2102330
    Date :
    1931-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7396, Numéro de dossier : 16031-56
    Saugeen Agency - Band Loan - P. Kewageskig
  14. 439
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404067
    Numéro de décret :
    1924-0846
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-24
    Date d'approbation :
    1924-05-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1353, Code d'accès 90
  15. 440
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    6401076
    Date :
    1958/09/01 - 1959/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10, Numéro de boîte : 9
    Kitsegucala Senior School register - School #822 - CE McIlwraith - (Teacher)
  16. 441
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    394
    Date :
    1908
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    St. Peters
  17. 442
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  18. 443
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748683
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 152-4
    Repatriated Prisoners - Laming, FA - Pte - 43rd Battalion - Regimental number 153044
  19. 445
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399411
    Numéro de décret :
    1921-4200
    Date de réception :
    1921-11-05
    Date d'examen :
    1921-11-08
    Date d'approbation :
    1921-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  20. 446
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4339500
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6095
    LEFLAMME, Joseph
  21. 447
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    385
    Date :
    1903
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    St. Boniface Industrial School
  22. 448
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323184
    Numéro de décret :
    1917-3514
    Date de réception :
    1917-12-29
    Date d'examen :
    1918-01-02
    Date d'approbation :
    1918-01-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
  23. 449
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1877628
    Date :
    1973/10/01-1977/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15297, Numéro de dossier : 56-21-4-4-1-USA, Partie de dossier : 5
    Information Activities - Radio and Television - Production and Programming - Visiting Teams - Foreign - USA = Activites d'information - Radio et television 
  24. 450
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395338
    Numéro de décret :
    1921-0133
    Date de réception :
    1921-01-19
    Date d'examen :
    1921-01-20
    Date d'approbation :
    1921-01-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1266, Code d'accès 90
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