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Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 366 915 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318456
    Numéro de décret :
    1916-2051
    Date de réception :
    1916-08-29
    Date d'examen :
    1916-08-30
    Date d'approbation :
    1916-09-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1248731
    Date :
    1981/03/09-1983/05/13
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro de bobine de microfilm : T-8472, Numéro de dossier : C-GBOH
    Aircraft - Registration, Inspections and Operations - C-GBOH - Cessna 425; Israel 1124 Westwind. Marks allotted but never taken up
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    554
    Date de la réunion :
    1948-11-02
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2636, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  4. 5
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396196
    Numéro de décret :
    1921-0990
    Date de réception :
    1921-03-22
    Date d'examen :
    1921-03-23
    Date d'approbation :
    1921-03-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
  5. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1181400
    Date :
    1940-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2568, Numéro de dossier : 26779
    Poole, Winifred Mrs
  6. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    578
    Date :
    1913
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Fountain
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    1
    Date de la réunion :
    1970-01-01
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404447
    Numéro de décret :
    1924-1226
    Date de réception :
    1924-07-14
    Date d'examen :
    1924-07-16
    Date d'approbation :
    1924-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  9. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    775353
    Date :
    1987/03/23-1987/04/22
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro de volume : 145, Numéro de dossier : E-1799-87, Partie de dossier : 1
    KENNETH E. BJORGE
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    539
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    North Bay
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3550
    Date de la réunion :
    N.D.
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320544
    Numéro de décret :
    1917-0878
    Date de réception :
    1917-03-29
    Date d'examen :
    1917-03-29
    Date d'approbation :
    1917-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4288376
    Date :
    1918/03/25-1918/04/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4160, Numéro de dossier : Folder 1, file 1, Partie de dossier : 1.1
    Administration - instructions
  14. 15
    Aucun objet numérique
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322835
    Numéro de décret :
    1917-3166
    Date de réception :
    1917-11-08
    Date d'examen :
    1917-11-08
    Date d'approbation :
    1917-11-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    934810
    Date :
    1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-11640, Numéro de dossier : 714-224-16-1
    Intelligence - 3rd European Intelligence Conference in Frankfurt
  17. 18
    Aucun objet numérique
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325985
    Numéro de décret :
    1918-2793
    Date de réception :
    1918-11-09
    Date d'examen :
    1918-11-11
    Date d'approbation :
    1918-11-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4090532
    Date :
    1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184, RG73-A, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 5-41, Partie de dossier : 1
    Department of Post Office - General Correspondence - "C"
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404494
    Numéro de décret :
    1924-1273
    Date de réception :
    1924-07-19
    Date d'examen :
    1924-07-19
    Date d'approbation :
    1924-07-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    869368
    Date :
    1889
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-B-1, Numéro de volume : 1144, Numéro de dossier : 222-1889
    Pay, general
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    552
    Date de la réunion :
    1948-10-21
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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