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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-07-21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1286, Numéro de dossier : 256195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/02/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-II-5, Numéro de volume : 2317, Numéro de bobine de microfilm : T-1289, Numéro de dossier : 329
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-07-26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0884
- Date de réception :
- 1921-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1046
- Date de réception :
- 1912-04-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1036, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0114
- Date de réception :
- 1890-01-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-A47
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1920]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3211, Numéro de dossier : A-40-42
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3607, Numéro de dossier : 4052-484, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1889-1891]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1982, Numéro de bobine de microfilm : T-1013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 2030, Numéro de dossier : ARC-3/2030-15, Partie de dossier : ONT
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-13, Numéro de volume : 1976, Numéro de bobine de microfilm : T-1011
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/10/30-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 38, Numéro de dossier : HQPRO 4-283904, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 30, Numéro de bobine de microfilm : C-7243, Numéro de dossier : 1897-678, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : T-10386, Numéro de dossier : 24-A50
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-B-7, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : T-10383, Numéro de dossier : 14-A46
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/09/04,1886/09/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 504, Numéro de dossier : 55395
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3794, Numéro de dossier : 4620-90-47, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 2851, Numéro de dossier : ARC-3/2851-2, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-7240, Numéro de dossier : 1885-610, Partie de dossier : NB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839-07-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1494, Numéro de dossier : 15458, Partie de dossier : 1=1925-1926;2=1926-1929
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/01/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 179, Numéro de dossier : 18530
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19uu
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 86, Numéro de bobine de microfilm : T-2253, Numéro de dossier : 1899-444, Partie de dossier : KIN
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG56, Numéro d'acquisition : 1987-88/056 GAD, Numéro de boîte : 51, Numéro de dossier : 112-5-18-7-T47-5
- Date de modification :