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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1960-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-5, Numéro d'acquisition : 1995-96/183 GAD, Numéro de boîte : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1918
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seaichem
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0713
- Date de réception :
- 1916-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/05/15-1944/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 10881, Numéro de dossier : 234C1.013 (D2)
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nicola Lake
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/06-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13780, Numéro de dossier : TC-2456/2459
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0998
- Date de réception :
- 1918-04-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0301
- Date de réception :
- 1883-02-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2459, Numéro de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/05-1944/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13405, Numéro de dossier : 345-M.P.P.
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1926-1929], microfilmé [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-430-3-F, RG30-IV-H-e
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1137
- Date de réception :
- 1910-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-301-3-F, RG30-II-B-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0333
- Date de réception :
- 1921-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5315 , Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1910-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-106-5-F, RG30-I-C-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0012
- Date de réception :
- 1912-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1029, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-296-3-F, RG30-II-B-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/05/15-1944/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-3-1-a, Numéro de volume : 10841, Numéro de dossier : 230C1. (D17)
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2459
- Date de réception :
- 1917-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1178, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/10-1976/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG21, Numéro de boîte : 187, Numéro de dossier : X310-4-2, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0630
- Date de réception :
- 1889-03-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1408, Numéro de dossier : 143731
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0688
- Date de réception :
- 1901-03-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 35792, Numéro de dossier : 2001-12/2489
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1920-1929]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22089
- Date de modification :