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Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 105 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1416563
    Date :
    1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-4, Numéro de volume : 2072, Numéro de dossier : 144181
    JUSTICE A. RIVES HALL - COURT OF KING'S BENCH, QUEBEC - RETIREMENT. RETIREMENT KING'S BENCH-QUE HALL A RIVES JUSTICE Québec
  2. 2
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  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1185063
    Date :
    1940-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2694, Numéro de dossier : 20275
    Rives, Emile
  4. 4
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    671
    Date :
    1905
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Unasoaorta
  5. 5
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310077
    Numéro de décret :
    1914-0077
    Date de réception :
    1914-01-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4771572
    Date :
    1978/05-1978/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 94-1110 OFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : G 7116-L753
    Les Vignerons Des Deux Rives
  7. 7
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407785
    Numéro de décret :
    1922-2326
    Date de réception :
    1922-11-03
    Date d'examen :
    1922-11-03
    Date d'approbation :
    1922-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  8. 8
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322240
    Numéro de décret :
    1917-2553
    Date de réception :
    1917-09-12
    Date d'examen :
    1917-09-17
    Date d'approbation :
    1917-09-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    820229
    Date :
    1990/11/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG145, Numéro d'acquisition : 1994-95/790 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 530-01837, Partie de dossier : 1
    ... TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4865800
    Date :
    1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3843, Numéro de dossier : 21205
    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1302773
    Date :
    1971/05-1971/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG118-G-6, Numéro de volume : 370, Numéro de dossier : 200-370
    Programme perspectives-jeunesse - Nettoyage des rives de la rivière à Mars, sur une longeur de 15 milles - Port Alfred, Québec. Title taken from contents of 
  12. 14
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316882
    Numéro de décret :
    1916-0438
    Date de réception :
    191602-26
    Date d'examen :
    1916-02-26
    Date d'approbation :
    1916-02-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1135, Code d'accès 90
  13. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1251056
    Date :
    1976/11/23-1977/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-j, Numéro de volume : 5109, Numéro de dossier : 8200-10-140, Partie de dossier : 1
    ... rive nord et la rive sud du fleuve St-Laurent via l'Ile d'Orléans
  14. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1670975
    Date :
    1977/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4146, Numéro de bobine de microfilm : T-6174, Numéro de dossier : 77-0565
    Commission Transport de la Rive-Sud - Longueuil, Quebec. Quebec, Longueuil Transit workers Commission Transport de la Rive-Sud
  15. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1897962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32-C-2, Numéro de volume : 575, Numéro de dossier : 1897.02.17
    Rive, Alfred, 1898-1970
  16. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1212682
    Date :
    1974/03/20-1974/04/02
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 4702, Numéro de dossier : 3402-578, Partie de dossier : 1
    Railway. Lands. Acquisition - St Joseph De La Rive PQ -Achille, Audet
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1208486
    Date :
    1974-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro d'acquisition : 1982-83/035 GAD, Numéro de boîte : 66, Numéro de dossier : D-500-197-12, Partie de dossier : 1
    Commission de Transports de la Rive Sud de Montreal
  18. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    685234
    Date :
    1912/05-1939/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1157
    Belle-Rive Realty Company, Limited. Title is supplied from contents of file
  19. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2023783
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-F-10, Numéro de volume : 225, Numéro de dossier : 15438-P-8
    RIVE, Philip
  20. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1799017
    Date :
    1955/03/11-1956/02/24
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2412, Numéro de dossier : 285-AC-40, Partie de dossier : 1
    Appointment of A. Rive as Canadian Ambassodor to Ireland. (Acc. 75-76/138)
  21. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1716180
    Date :
    1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 117, Numéro de dossier : 3270-190/M 151, Partie de dossier : 1
    Citizenship Sector - Maison Internationale de la Rive-Sud, La
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