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Gouvernement
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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/01/01-1983/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2493
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/09/01-1992/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/11/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2761
- Date de réception :
- 1918-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/01/01-1989/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0577
- Date de réception :
- 1915-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/10/31-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 1926-970
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : 1935-240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2639
- Date de réception :
- 1887-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/11/16-1985/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16727, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0324
- Date de réception :
- 1902-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-06-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25989, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/07/11-1989/07/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14132, Numéro de dossier : 35-4-ECON SUMMIT CONF-PARIS-1989, Partie de dossier : 19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0924
- Date de réception :
- 1922-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/01/01-1991/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18259, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 50
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0855
- Date de réception :
- 1921-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/03/01-1988/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17785, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0363
- Date de réception :
- 1918-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1189, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/01/16-1988/02/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17785, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/03/16-1992/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18261, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 62
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0595
- Date de réception :
- 1923-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/12/31-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27362, Numéro de dossier : 11-9-PARIS-C, Partie de dossier : 17
- Date de modification :