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Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 3 121 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1870996
    Date :
    1973/01/01-1983/03/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
    ... PARIS = AIDE, DEVELOPPEMENT ET FINANCEMENT DU L'EXPORTATION ... PARIS AIDE ET FINANCEMENT DU L'EXPORTATION - COORDINATION INTERNATIONALE - CLUB DE PARIS
  2. 2
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302484
    Numéro de décret :
    1911-2493
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1882189
    Date :
    1982/09/01-1992/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
    Material Management - Furnishings - Posts - PARIS - Staff Accommodation MATERIAL MANAGEMENT - FURNISHINGS - 1 = Gestion du materiel - Ameublement - Missions 
  4. 4
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30687
    Numéro de décret :
    1885-2439
    Date de réception :
    1885-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1875329
    Date :
    1989/11/01-1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
    Material Management - Electrical Equipment - Posts - PARIS MATERIAL MANAGEMENT - ELECTRICAL EQUIPMENT - POSTS - 1 = Gestion du materiel - Materiel 
  6. 6
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325953
    Numéro de décret :
    1918-2761
    Date de réception :
    1918-11-07
    Date d'examen :
    1918-11-08
    Date d'approbation :
    1918-11-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1882256
    Date :
    1985/01/01-1989/10/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
    Material Management - Electrical Equipment - Posts - PARIS MATERIAL MANAGEMENT - ELECTRICAL EQUIPMENT - POSTS - 1 = Gestion du materiel - Materiel 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313901
    Numéro de décret :
    1915-0577
    Date de réception :
    1915-03-13
    Date d'examen :
    1915-03-17
    Date d'approbation :
    1915-03-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1875040
    Date :
    1992/10/31-1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
    Material Management - Furnishings - Posts - PARIS - Staff Accommodation MATERIAL MANAGEMENT - FURNISHINGS - 1 = Gestion du materiel - Ameublement - Missions 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1830160
    Date :
    1926-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, Numéro de volume : 1478, Numéro de dossier : 1926-970
    VISIT TO PARIS OF PRINCE OF WALES RE OPENING OF CANADIAN HOSTEL AT CITE UNIVERSITAIRE OF PARIS. PRINCE OF WALES-VISIT TO PARIS-CANADIAN HOSTEL CANADIAN 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1832843
    Date :
    1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, Numéro de volume : 1740, Numéro de dossier : 1935-240
    INTERNATIONAL CONGRESS OF MINES, METALLURGY AND GEOLOGY, PARIS 1935. CONGRESS-MINES METALLURGY AND GEOLOGY-PARIS MINES METALLURGY AND 
  12. 12
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    41705
    Numéro de décret :
    1887-2639
    Date de réception :
    1887-12-31
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4972894
    Date :
    1985/11/16-1985/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16727, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 6
    FINANCE - PUBLIC DEBT - PARIS CLUB = FINANCE - DETTE PUBLIQUE - CLUB DE PARIS
  14. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4077804
    Date :
    1991-06-01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 25989, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB
    CLUB DE PARIS - EGYPTE - PARIS CLUB - EGYPT - JUIN 1991 / JUNE 1991
  15. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4491222
    Date :
    1989/07/11-1989/07/14
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 14132, Numéro de dossier : 35-4-ECON SUMMIT CONF-PARIS-1989, Partie de dossier : 19
    ECONOMIC AFFAIRS - ORGANIZATIONS AND CONFERENCES - ECONOMIC SUMMIT CONFERENCE - PARIS - 1989 = AFFAIRES ECONOMIQUES - ORGANISATIONS ET CONFERENCES - SOMMET 
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406382
    Numéro de décret :
    1922-0924
    Date de réception :
    1922-04-25
    Date d'examen :
    1922-04-26
    Date d'approbation :
    1922-04-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
  17. 18
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4501087
    Date :
    1991/01/01-1991/03/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18259, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 50
    FINANCE - PUBLIC DEBT - PARIS CLUB = FINANCE - DETTE PUBLIQUE - CLUB DE PARIS
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    396060
    Numéro de décret :
    1921-0855
    Date de réception :
    1921-03-14
    Date d'examen :
    1921-03-16
    Date d'approbation :
    1921-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1270, Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4501017
    Date :
    1988/03/01-1988/03/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17785, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 17
    FINANCE - PUBLIC DEBT - PARIS CLUB = FINANCE - DETTE PUBLIQUE - CLUB DE PARIS
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323551
    Numéro de décret :
    1918-0363
    Date de réception :
    1918-02-12
    Date d'examen :
    1918-02-15
    Date d'approbation :
    1918-02-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1189, Code d'accès 90
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4501016
    Date :
    1988/01/16-1988/02/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17785, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 16
    FINANCE - PUBLIC DEBT - PARIS CLUB = FINANCE - DETTE PUBLIQUE - CLUB DE PARIS
  22. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4501099
    Date :
    1992/03/16-1992/06/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18261, Numéro de dossier : 36-9-PARIS CLUB, Partie de dossier : 62
    FINANCE - PUBLIC DEBT - PARIS CLUB = FINANCE - DETTE PUBLIQUE - CLUB DE PARIS
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400552
    Numéro de décret :
    1923-0595
    Date de réception :
    1923-04-05
    Date d'examen :
    1923-04-06
    Date d'approbation :
    1923-04-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  24. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3942682
    Date :
    1985/12/31-1994/04/30
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27362, Numéro de dossier : 11-9-PARIS-C, Partie de dossier : 17
    PROPERTY MANAGEMENT - POST CAPITAL PROJECTS - PARIS - CHANCERY = GESTION DES BIENS - IMMOBILISATIONS DES MISSIONS - PARIS - CHANCELLERIE
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