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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-E, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : T-31, Numéro de dossier : 147
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3248
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1938-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6538, Numéro de bobine de microfilm : C-15060, Numéro de dossier : IA-1356-6, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1777
- Date de réception :
- 1916-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1912-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-306-2-F, RG30-II-B-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1256
- Date de réception :
- 1923-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1901
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Soowahlie
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-06-28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25390, Numéro de dossier : 35-4-ECON SUMMIT CONF-HUSTN-1990
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2753
- Date de réception :
- 1917-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-11-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-8, Numéro de volume : 2732, Numéro de dossier : 6-153000-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1741
- Date de réception :
- 1921-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1276, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1913
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3417, Numéro de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1480
- Date de réception :
- 1919-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1228, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3462, Numéro de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1554
- Date de réception :
- 1886-07-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3552, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0513
- Date de réception :
- 1923-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3480, Numéro de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2089
- Date de réception :
- 1920-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1256, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3400, Numéro de dossier : 1
- Date de modification :