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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-II-3, Numéro de volume : 11081, Numéro de bobine de microfilm : T-16105, Numéro de dossier : 169/32-3-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/02/01-1988/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27767, Numéro de dossier : 56-23-USA-DTROT, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1899
- Date de réception :
- 1920-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/04/01-1985/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25325, Numéro de dossier : 56-23-USA-DTROT, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1640
- Date de réception :
- 1918-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1200, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0182
- Date de réception :
- 1891-01-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 381, Numéro de dossier : 976/8-17-12-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1975-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 79-066 VFRC, Numéro de boîte : 11, Numéro de dossier : [982]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1438, Numéro de dossier : 7423.6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1615
- Date de réception :
- 1917-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/05/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 259
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2338
- Date de réception :
- 1883-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12609
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1482
- Date de réception :
- 1918-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928 - 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-3-a, Numéro de volume : 2906, Numéro de dossier : 7928-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/09/30-1942/12/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-2, Numéro de volume : 10233, Numéro de dossier : 46/JESSE H B/MR/2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0312
- Date de réception :
- 1905-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1797-1807
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 82, Numéro de bobine de microfilm : C-11029
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1544
- Date de réception :
- 1889-06-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1936/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 376, Numéro de bobine de microfilm : T-2985, Numéro de dossier : 56
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0877
- Date de réception :
- 1923-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1329, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1819-1825
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 634, Numéro de bobine de microfilm : C-13397
- Date de modification :