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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 478 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1309210
    Date :
    1847/10/25
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1040, Numéro de dossier : 553
    Convictions, Kingston Penitentiary - Coitou, Jacques alias Saint-Jean, Jacques. Kingston Penitentiary Coitou Jacques Saint-Jean Jacques
  2. 2
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399917
    Numéro de décret :
    1921-4703
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4984508
    Date :
    1986/01/01-1988/08/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11244, Numéro de dossier : 56-19-4-6-JACQUES, Partie de dossier : 1
    Information Activities - Visual Materials - Exhibits and Displays - Jacques Cartier = Activites d'information - Documentaires visuels - Expositions 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399925
    Numéro de décret :
    1921-4711
    Date de réception :
    1921-12-29
    Date d'examen :
    1921-12-29
    Date d'approbation :
    1921-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160109
    Date :
    [1973-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-12-6-F, RG52
    ... Jacques-Cartier et Champlain Inc. (PJCCI) relativement à la construction, la rénovation, l'entretien et l'inspection des ponts Jacques-Cartier et Champlain 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407725
    Numéro de décret :
    1922-2266
    Date de réception :
    1922-10-26
    Date d'examen :
    1922-10-27
    Date d'approbation :
    1922-10-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197442
    Date :
    1882-1896
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-65-6-F, RG30-I-B-10
    Jacques Cartier Union Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la Jacques Cartier Union Railway 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5118851
    Date :
    1967-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2186
    Jacques Folch-Ribas (1967-1968) Canadian Eskimo Arts Council - Jacques Folch-Ribas. File contains largely correspondence to or from Jacques Folch-Ribas, 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197451
    Date :
    1909-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-74-7-F, RG30-I-B-19
    Lachine, Jacques Cartier and Maisonneuve Railway Company [document textuel]. Cette sous-série contient des archives créées et conservées par la Lachine, 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405412
    Numéro de décret :
    1924-2191
    Date de réception :
    1924-12-18
    Date d'examen :
    1925-01-08
    Date d'approbation :
    1925-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4083405
    Date :
    1989-12-05
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 27486, Numéro de dossier : 56-23-FR-5
    CENTRE JACQUES CARTIER DOSSIER DE PRESSE "TROISIEME ENTRETIENS DU CENTRE JACQUES CARTIER " LYONS, 5-9-DECEMBRE 1989 (PRESSE FRANCAISE)
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407038
    Numéro de décret :
    1922-1579
    Date de réception :
    1922-07-25
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1745932
    Date :
    29-AUG-96
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1398, Numéro de dossier : 142630
    CORRESPONDENT: JACQUES, HECTOR; JACQUES WHITFORD LTD. CONFERENCES, MEETINGS, SYMPOSIA GENERAL. DATE WRITTEN: 29-AUG-96 DATE SIGNED: 11-NOV-11
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    152730
    Numéro de décret :
    1894-0202
    Date de réception :
    1894-01-18
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4418407
    Date :
    1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2031, Numéro de dossier : 13723
    Jacques Bourdeau (Quebec) v. Jacques Madison
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    387180
    Numéro de décret :
    1919-2631
    Date de réception :
    1919-12-31
    Date d'examen :
    1919-12-31
    Date d'approbation :
    1919-12-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    149607
    Numéro de décret :
    1894-3681
    Date de réception :
    1894-12-18
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1173020
    Date :
    1941-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2278, Numéro de dossier : 14575
    Jacques [Aa], AA [Jacques] Galleries [Continental Galleries of Fine Art]
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29600
    Numéro de décret :
    1885-1634
    Date de réception :
    1885-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1544695
    Date :
    1882-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12628, Numéro de dossier : 650
    The Jacques Cartier Union Railway Company - $200000, 6% First Mortgage To John Burton of Montreal, Quebec, and Lewis J. Sargeant of Montreal, Quebec From 
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5020114
    Date :
    1943-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG49-2, Numéro de volume : 673, Numéro de dossier : 204-C-5, Partie de dossier : 1
    Renegotiations - Cartier, Jacques Machine Shop Reg and Jacques Cartier Industries Ltd., Longueil, Quebec
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970738
    Date :
    10 mars 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 11
    Observation soumise a Son Excellence le Gouverneur en Chef par Jacques Cartier - Cartier, Jacques - St. Antoine, 10 mars 1813 - Verchères
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