Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 63 765 résultats filtrés
 :
  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190586
    Date :
    1919-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-279-3-F, RG9-III-B-1-11, series 11
    ... au Canada, 1919-1920. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  3. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325674
    Numéro de décret :
    1918-2485
    Date de réception :
    1918-10-05
    Date d'examen :
    1918-10-07
    Date d'approbation :
    1918-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1208, Code d'accès 90
  4. 34
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17990
    Numéro de décret :
    1882-0306
    Date de réception :
    1882-02-20
  5. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1902703
    Date :
    1979/02-1979/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32, Numéro de volume : 1965, Numéro de dossier : 1290-17, Partie de dossier : 1
    PARLIAMENTARY MATTERS M+MOIRE AU CABINET-"Prime au bilinguisme"-"r_num_ration au bilingualisme"
  6. 38
    Aucun objet numérique
  7. 39
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325747
    Numéro de décret :
    1918-2555
    Date de réception :
    1918-10-16
  8. 42
    Aucun objet numérique
  9. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1902704
    Date :
    1977/01-1979/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32, Numéro de volume : 1965, Numéro de dossier : 1290-17, Partie de dossier : 2
    PARLIAMENTARY MATTERS M+MOIRE AU CABINET-"Prime au bilinguisme"-"r_num_ration au bilingualisme"
  10. 45
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    119561
    Numéro de décret :
    1896-0360
    Date de réception :
    1896-01-28
  11. 49
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    402036
    Numéro de décret :
    1923-2079
    Date de réception :
    1923-10-12
    Date d'examen :
    1923-10-12
    Date d'approbation :
    1923-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1340, Code d'accès 90
  12. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4078082
    Date :
    1987-04-01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-4, Numéro de volume : 26010, Numéro de dossier : 20-CDA-9-AFRICA
    VISITE DU DIRECTEUR GENERAL AU BUREAU DE L'AFRIQUE AU ZAIREET AU CONGO - APRIL 1, 1987
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :