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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1936-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 39310.3, Partie de dossier : 2=1936-1949
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920/11-1946/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13978, Numéro de dossier : 20531 HLA
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2264
- Date de réception :
- 1892-08-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 490, Numéro de dossier : 39310.3, Partie de dossier : 1=1934-1940
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0109
- Date de réception :
- 1880-01-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0263
- Date de réception :
- 1881-02-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1947-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-77-0-E, RG19-E-3-m
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2390, Numéro de dossier : 3554-43
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1114
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 384, Numéro de dossier : 1933-792
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3189, Numéro de dossier : 17012
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 361, Numéro de dossier : 22701
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1069
- Date de réception :
- 1895-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-08-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 122, Numéro de dossier : HQOLD 4-B-5947, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0302
- Date de réception :
- 1903-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1937-1975]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-1, Numéro de volume : 3759, Numéro de dossier : G-516-74, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2787
- Date de réception :
- 1917-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1180, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 360, Numéro de dossier : 22567
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1497
- Date de réception :
- 1892-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15156
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1708
- Date de réception :
- 1900-07-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15155
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 597, Numéro de bobine de microfilm : T-18142, Numéro de dossier : 2218
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0787
- Date de réception :
- 1888-04-10
- Date de modification :