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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1938-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-80-0-F, RG19-E-3-p
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 1313, Numéro de dossier : 10161
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3647
- Date de réception :
- 1921-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 535, Numéro de bobine de microfilm : T-3398, Numéro de dossier : 24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1402
- Date de réception :
- 1921-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0442
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 384, Numéro de bobine de microfilm : T-13096, Numéro de dossier : 99832
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 264, Numéro de bobine de microfilm : T-12383, Numéro de dossier : 37811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 835, Numéro de dossier : 1904.06.05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2378
- Date de réception :
- 1921-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974/06/12-1977/02/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 133, Numéro de dossier : 4-1745-7
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3519
- Date de réception :
- 1921-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-D-3, Numéro de volume : 3202, Numéro de dossier : ARC-3/3202-12, Partie de dossier : ONT
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0594
- Date de réception :
- 1920-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 169, Numéro de dossier : 1911-1413
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 239, Numéro de dossier : 1919-1747
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3301
- Date de réception :
- 1921-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12852, Numéro de dossier : 883, Partie de dossier : [1]
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0582
- Date de réception :
- 1894-02-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/11-1986/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro d'acquisition : 1996-97/698 GAD, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 6751-3-37, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1338
- Date de réception :
- 1921-04-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 2424
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0441
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949/05/20-1950/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-A-9-d, Numéro de volume : 10019, Numéro de dossier : 4220-105
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42354, Numéro de dossier : 338-1-88
- Date de modification :