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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 3 869 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4548081
    Date :
    1817-05-20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
    Lt.-Col. JB Baby - Sending return, 2nd Essex (no encl.) - His resignation and that of Capt. Jean-Baptiste Barthe (Sandwich, Essex)
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1163791
    Date :
    1940-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 1936, Numéro de dossier : 2992
    Gillet, JB [Jean Baptiste]
  3. 3
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    392065
    Numéro de décret :
    1920-0124
    Date de réception :
    1920-01-16
    Date d'examen :
    1920-01-16
    Date d'approbation :
    1920-01-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1775601
    Date :
    1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
    Jean-Baptiste Sénécal - St-Jean-Baptiste - Commission 3 # 146 (page 199). Correspondence Correspondance Sénécal Jean-Baptiste St-Jean-Baptiste
  5. 5
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406796
    Numéro de décret :
    1922-1338
    Date de réception :
    1922-06-22
    Date d'examen :
    1922-06-27
    Date d'approbation :
    1922-06-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
  6. 6
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    301552
    Numéro de décret :
    1911-1564
    Date de réception :
    1911-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5283, Code d'accès 90
  7. 7
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  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1309351
    Date :
    1851/01/15
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 694
    ... Kingston Penitentiary - Tellier, Jean Baptiste otherwise called Jean Baptiste Lafortune. Kingston Penitentiary Tellier Jean Baptiste Lafortune Jean Baptiste
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1775503
    Date :
    1849
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
    Jean-Baptiste Soreth - St-Jean-Baptiste - Commission 2 # 302; Commission 3 # 49 (page 71). Correspondence Correspondance Soreth 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1600181
    Date :
    1888
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-A-1, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : 1629
    JB Labelle - Transmits petitions of Jean Baptiste Lepine asking the Government for the presentation of the Queen's Cup to Canadian racing horses
  11. 11
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    384768
    Numéro de décret :
    1919-0242
    Date de réception :
    1919-02-01
    Date d'examen :
    1919-02-03
    Date d'approbation :
    1919-02-04
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2087406
    Date :
    1964-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 8947, Numéro de dossier : 26/Mrs. J.B. Jerome
    Restigouche Agency - Individual Case Files - Estates - Jerome, Mrs. Jean Baptiste
  13. 13
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    309845
    Numéro de décret :
    1913-3232
    Date de réception :
    1913-12-22
    Date d'examen :
    1914-01-02
    Date d'approbation :
    1914-01-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4654459
    Date :
    30 March-28 August 1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1442
    Paul, Marie L. of St. Jean Baptiste, Manitoba, Widow of the late Jean Baptiste Paul to Marion, Albert of the same place, Farmer. The Assignment number has 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386003
    Numéro de décret :
    1919-1415
    Date de réception :
    1919-07-08
    Date d'examen :
    1919-07-08
    Date d'approbation :
    1919-07-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
  16. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842026
    Date :
    1985/12/05-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : HQCL 4-277784-4, Partie de dossier : 1
    Golfe St-Laurent ; St-Jean-Baptiste-De-Nicolet, Quebec Transfert De La Regie Et De L'Administration Des Blocs 5 & 6 Paroisse De St-Jean Baptiste De Nicolet 
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3740987
    Date :
    1872/06/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-II-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 6812
    François Caron, President of St. Jean Baptiste Society - Windsor, O. - Intimates that Col. Lewis, of 7th Battn., has granted use of Band for St
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    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400164
    Numéro de décret :
    1923-0207
    Date de réception :
    1923-02-03
    Date d'examen :
    1923-02-15
    Date d'approbation :
    1923-02-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815230
    Date :
    1989/01/31-1989/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQCL 4-300097
    ... Jean Baptiste De L'Isle Verte, Div. D'Enr. De Temiscouata, Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid *** Information 
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5791
    Numéro de décret :
    1870-0244
    Date de réception :
    1870-10-20
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393727
    Numéro de décret :
    1920-1785
    Date de réception :
    1920-07-28
    Date d'examen :
    1920-07-30
    Date d'approbation :
    1920-08-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2109634
    Date :
    1823/03/29
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 22
    Jean Baptiste Petro L'Jambes Junior and Jean Baptiste Petro L'Jambes Senior - Statement regarding John Empey's ownership of Lot 14 south side of the Little 
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5815229
    Date :
    1989/01/31-1989/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQCL 4-300095
    ... Jean Baptiste De L'Isle Verte, Div. D'Enr. De Temiscouata, Québec. This file level description was generated from an unverified finding aid *** Information 
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