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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1817-05-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 1936, Numéro de dossier : 2992
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0124
- Date de réception :
- 1920-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1338
- Date de réception :
- 1922-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1564
- Date de réception :
- 1911-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5283, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2626
-
Aucun objet numérique
Convictions, Kingston Penitentiary - Tellier, Jean Baptiste otherwise called Jean Baptiste Lafortune
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1851/01/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 694
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3795
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : 1629
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0242
- Date de réception :
- 1919-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8947, Numéro de dossier : 26/Mrs. J.B. Jerome
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3232
- Date de réception :
- 1913-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1079, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 March-28 August 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1442
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1415
- Date de réception :
- 1919-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 nov. 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1985/12/05-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 32, Numéro de dossier : HQCL 4-277784-4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de dossier : 6812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0207
- Date de réception :
- 1923-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/01/31-1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQCL 4-300097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0244
- Date de réception :
- 1870-10-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/02/23-1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : HQCL 4-288839
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1785
- Date de réception :
- 1920-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1823/03/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1989/01/31-1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : HQCL 4-300095
- Date de modification :