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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6613, Numéro de bobine de microfilm : C-8017, Numéro de dossier : 6011
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928, 1934-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1734
- Date de réception :
- 1893-06-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0396
- Date de réception :
- 1887-02-22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2253
- Date de réception :
- 1895-07-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6484, Numéro de bobine de microfilm : C-8797, Numéro de dossier : 42011-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1574
- Date de réception :
- 1905-08-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4495
- Date de réception :
- 1921-11-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1182
- Date de réception :
- 1916-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6484, Numéro de bobine de microfilm : C-8797, Numéro de dossier : 42011-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0005
- Date de réception :
- 1911-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1934, 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0497
- Date de réception :
- 1896-02-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10282, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 475/36-4-025, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0651
- Date de réception :
- 1916-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1137, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8734, Numéro de bobine de microfilm : C-14183, Numéro de dossier : 481/8-9-6-39, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1008, Numéro de bobine de microfilm : T-14586, Numéro de dossier : 1466078
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2451
- Date de réception :
- 1912-09-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8808, Numéro de bobine de microfilm : C-9721, Numéro de dossier : 475/25-18
- Date de modification :