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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 1140, Numéro de dossier : 1908.04.17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 24-APR-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1528, Numéro de dossier : 47327DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1378, Numéro de dossier : 140176
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0667
- Date de réception :
- 1920-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1243, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 770, Numéro de dossier : 23-100-F3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1499, Numéro de dossier : 44768DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1425, Numéro de dossier : 37862DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : VFRC#FAD83-45 VFRC, 1984-85/356 GAD, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 978/2-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 211, Numéro de bobine de microfilm : T-3127, Numéro de dossier : 1095, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R180, RG9-II-B-13, Numéro de volume : 6092
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1528, Numéro de dossier : 47328DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-11128-8-E, Numéro de volume : 1658, Numéro de dossier : 14244, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 342, Numéro de bobine de microfilm : T-4030, Numéro de dossier : 2972, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-12374-6-E, Numéro de volume : 1996, Numéro de dossier : 18491, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28-DEC-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1453, Numéro de dossier : 40323DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16-JAN-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1457, Numéro de dossier : 40713DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1505, Numéro de dossier : 45214DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 06-Jul-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1425, Numéro de dossier : 37800DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985-1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG79-2, Numéro de volume : 505, Numéro de dossier : 730-2375, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1184, RG73-A, Numéro de volume : 805, Numéro de dossier : 7-23-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10-AUG-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1215, Numéro de dossier : 124230
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15-AUG-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1490, Numéro de dossier : 43987DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 03-MAY-94
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 37953DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25-JUN-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1388, Numéro de dossier : 141306
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 370, Numéro de bobine de microfilm : T-4062, Numéro de dossier : 3235, Partie de dossier : 1
- Date de modification :