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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978/11/13-1978/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4303, Numéro de dossier : 78-0893
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1821-04-03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1534, Numéro de dossier : 8548
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1158
- Date de réception :
- 1922-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1305, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2073
- Date de réception :
- 1922-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1281
- Date de réception :
- 1896-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : 151-94
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 24, Numéro de dossier : 711-88
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3112, Numéro de bobine de microfilm : T-3417, Numéro de dossier : 378
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3414, Numéro de dossier : 3405
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 459, Numéro de bobine de microfilm : T-13145, Numéro de dossier : 122181
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3377, Numéro de dossier : 2128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4144, Numéro de bobine de microfilm : T-6172, Numéro de dossier : 77-0574
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1962, Numéro de dossier : 1925-1216
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1184, RG73-A, Numéro de volume : 818, Numéro de dossier : 7-86, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1824-02-07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/10/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 333, Numéro de dossier : 19318
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34758, Numéro de dossier : 6900-MSC 151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958/01/01-1958/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-2, Numéro de volume : 8600
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/01-01-1962/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-2, Numéro de volume : 8603
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2342, Numéro de dossier : 1908-764, Partie de dossier : 1=1906-1908;2=1907-1908
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/01/01-1963/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-2, Numéro de volume : 8604
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934/04-1955/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 735
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/09-1951/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-2-a, Numéro de volume : 1566, Numéro de dossier : 28063
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1821-03-10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 9
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