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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 486, Numéro de bobine de microfilm : T-13167, Numéro de dossier : 137645
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15025
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2367
- Date de réception :
- 1923-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1343, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/02/28-1983/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5840, Numéro de dossier : 3230-06-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2164
- Date de réception :
- 1904-11-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2145
- Date de réception :
- 1913-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1070, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 154, Numéro de dossier : 1909-84
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902/01-1902/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 122, Numéro de dossier : 1902-105
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3679
- Date de réception :
- 1894-12-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 1189, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1114
- Date de réception :
- 1917-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 98, Numéro de dossier : 752-94
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1763
- Date de réception :
- 1898-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3115, Numéro de bobine de microfilm : T-3418, Numéro de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1834, Numéro de dossier : 1937-291-K
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1569
- Date de réception :
- 1896-04-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 1932-600
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2519
- Date de réception :
- 1893-09-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15277
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0873
- Date de réception :
- 1895-03-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : CHAN 720-LEGGET,ROBERT,FERGUSON, Partie de dossier : 1=1967/06/19-1994/04/21
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0042
- Date de réception :
- 1894-01-04
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 1181, Numéro de bobine de microfilm : T-13511, Numéro de dossier : HS1 Ferguson, Partie de dossier : 1=1955-1962;2=1963-1968
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855/05/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1042, Numéro de dossier : 1192
- Date de modification :