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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 24-03-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-5-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0370
- Date de réception :
- 1882-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-25-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2411
- Date de réception :
- 1917-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1177, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4235
- Date de réception :
- 1921-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1290, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1976/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 4141, Numéro de bobine de microfilm : T-6171, Numéro de dossier : 76-1596
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0369
- Date de réception :
- 1882-02-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3603, Numéro de bobine de microfilm : T-3446, Numéro de dossier : 69-89
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3619, Numéro de bobine de microfilm : T-3456, Numéro de dossier : 72-459
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1269
- Date de réception :
- 1919-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1226, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 596, Numéro de dossier : 19000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3122, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 417
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1894, Numéro de dossier : 11281
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/10-1949/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1314, Numéro de dossier : 48583
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 380, Numéro de dossier : 1933-310
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2623, Numéro de dossier : 478/19-7-1653M
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 24, Numéro de dossier : 1819-T-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948-11 - 1960-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-11, Numéro de volume : 11232, Numéro de dossier : 37-2-1-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2601, Numéro de dossier : 471/39-6-5-**
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1958-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 392, Numéro de dossier : 984/19-7-889, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2757, Numéro de dossier : 984/37-2-1-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de bobine de microfilm : C-5892, Numéro de dossier : NSS 8700-736/639
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838-11-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1996/03/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG60, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : 73-14-08
- Date de modification :