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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-C-2, Numéro de volume : 2444, Numéro de dossier : ARC-3/2444/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2084, Numéro de dossier : 6940
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0054
- Date de réception :
- 1904-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 884, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-29, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : SAUV 517-PLANT,BERTRAND,JOHN, Partie de dossier : 1=1984/05/09-1984/10/22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0750
- Date de réception :
- 1892-03-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0257
- Date de réception :
- 1885-02-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : CHAN 637-BERTRAND,GERARD, Partie de dossier : 1=1974/08/28-1974/09/06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 367, Numéro de bobine de microfilm : T-13087, Numéro de dossier : 96879
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3791
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2323
- Date de réception :
- 1904-12-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3365
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0946
- Date de réception :
- 1886-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 486, Numéro de bobine de microfilm : T-13166, Numéro de dossier : 137500
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0315
- Date de réception :
- 1911-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3016
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1846
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5481
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1757
- Date de réception :
- 1904-09-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1839
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 5471, Numéro de dossier : 578
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0584
- Date de réception :
- 1906-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 330
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-b, Numéro de volume : 3796
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101566
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 367, Numéro de bobine de microfilm : T-13087, Numéro de dossier : 96890
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2626
- Date de modification :