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-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1777
- Date de réception :
- 1916-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-1-a, Numéro de volume : 42319, Numéro de dossier : 2982-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2225
- Date de réception :
- 1917-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-9, Numéro de volume : 214
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1890
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0190
- Date de réception :
- 1923-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-2, Numéro de volume : 10217, Numéro de dossier : 35/LAKE GA/1
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Shoal Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1461
- Date de réception :
- 1919-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1227, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1976/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8583, Numéro de dossier : 20-SARAWAK, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kitimat
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1435
- Date de réception :
- 1921-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-3984, Numéro de dossier : 2348, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1926
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Okanagan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0066
- Date de réception :
- 1918-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-14-a, Numéro de volume : 3481, Numéro de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Barriere River
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0590
- Date de réception :
- 1917-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-C-1-a, Numéro de volume : 995, Numéro de bobine de microfilm : T-13980, Numéro de dossier : 15933
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2883
- Date de réception :
- 1920-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/03/29-1947/03/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 2402, Numéro de dossier : 3300-40, Partie de dossier : 3
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0863
- Date de réception :
- 1917-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
- Date de modification :