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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3281-5-E, Numéro de volume : 15842
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2760
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2227
- Date de réception :
- 1891-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 584, Bobine C-3418 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9071
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1354
- Date de réception :
- 1896-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1650
- Date de réception :
- 1881-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 408, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1900-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1943
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1877
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A629-01/X1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2414
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0575
- Date de réception :
- 1895-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2764
- Date de réception :
- 1892-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 610, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2385
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3306
- Date de réception :
- 1895-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1924
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A613-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1355
- Date de réception :
- 1896-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55028.1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A629-01/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1837
- Date de réception :
- 1895-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : T-2372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0313
- Date de réception :
- 1901-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 817, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2682
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2357
- Date de réception :
- 1893-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 629, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15, Numéro de boîte : 2760
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0556
- Date de réception :
- 1890-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
- Date de modification :