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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1275
- Date de réception :
- 1885-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1977-1980]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1977-1980]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 37
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4204
- Date de réception :
- 1896-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1167
- Date de réception :
- 1905-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juil. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3722
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 12, 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2430
- Date de réception :
- 1897-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Décembre 1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8111-55-8-F, Numéro de volume : 56
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1912
- Date de réception :
- 1914-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1095, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214, RG88, Numéro de boîte : 2000208394
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2325
- Date de réception :
- 1920-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1258, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1963-X-E, Numéro de volume : 14948
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2979
- Date de réception :
- 1920-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1263, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Été 1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15713-1107-6-F, Numéro de volume : 27
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1377
- Date de réception :
- 1891-06-19
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3541
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0250
- Date de réception :
- 1908-02-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1918-08-06 - 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3027
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2136
- Date de réception :
- 1898-09-06
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1922-1924]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-1753-X-E, Numéro de volume : 14946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0664
- Date de réception :
- 1919-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85, Numéro de boîte : 3569
- Date de modification :