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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- May 7, 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2559
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4103
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1703 J
- Date de réception :
- 1896-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- February 1, 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1501
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0590 K
- Date de réception :
- 1897-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0648
- Date de réception :
- 1895-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1930
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 Apr. 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00602E
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0850
- Date de réception :
- 1917-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- C. 1938
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2938
- Date de réception :
- 1890-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1941
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1163
- Date de réception :
- 1898-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1162
- Date de réception :
- 1898-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1860
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1989-1999
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 20274
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0187
- Date de réception :
- 1919-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1902
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0470
- Date de réception :
- 1900-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 795, Bobine C-3777 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00602E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1060 G
- Date de réception :
- 1887-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0438
- Date de réception :
- 1868-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258 & 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
- Date de modification :