Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0622
- Date de réception :
- 1872-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1345
- Date de réception :
- 1891-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1132
- Date de réception :
- 1881-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0948
- Date de réception :
- 1891-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 576, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1902]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0813
- Date de réception :
- 1901-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 820, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1900]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0131
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1889]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1882
- Date de réception :
- 1902-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0358
- Date de réception :
- 1893-02-08
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1553
- Date de réception :
- 1895-05-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43, Numéro de boîte : 2000012094
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3328
- Date de réception :
- 1917-11-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1933
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3267
- Date de réception :
- 1917-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1184, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002194, Numéro de dossier : 144428 vol. 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 79003/43
- Date de modification :