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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/340/Noix, île aux/1863, Numéro de boîte : 2000212749
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0695
- Date de réception :
- 1876-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 347, Bobine C-3317 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- December 10, 1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R913
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2270
- Date de réception :
- 1900-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 810, Bobine C-3783 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 71
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0671
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 71
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1002
- Date de réception :
- 1909-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 974, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3951
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0076
- Date de réception :
- 1918-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 novembre 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3933
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 novembre 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 novembre 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 novembre 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1698 G
- Date de réception :
- 1888-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 14, 1936
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 097
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2566
- Date de réception :
- 1898-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 768, Bobine C-3669 Code d'accès 90
- Date de modification :