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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1788-1822
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-601
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0906
- Date de réception :
- 1897-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1763-1787
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-600
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0907
- Date de réception :
- 1897-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 733, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1721-1758
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de volume : 411/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1472, F-595
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1546 ½
- Date de réception :
- 1871-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1300
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3204
- Date de réception :
- 1912-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1050, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1780
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-695
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0305
- Date de réception :
- 1874-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1778, mai, 03
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-767
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0109
- Date de réception :
- 1892-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 591, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1300
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1521
- Date de réception :
- 1897-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 737, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1705-1725]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-123, F-123
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1045
- Date de réception :
- 1908-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 950, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1776, novembre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-2574, F-698
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0006
- Date de réception :
- 1874-01-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1732
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1622
- Date de réception :
- 1870-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1784, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-767
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0427
- Date de réception :
- 1884-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728-1729
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0312
- Date de réception :
- 1883-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 426, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1775, mars, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
- Date de modification :