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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1953
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janv. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0730
- Date de réception :
- 1904-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 873, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1408
- Date de réception :
- 1903-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1303
- Date de réception :
- 1902-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janv. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de boîte : 5135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1539
- Date de réception :
- 1902-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- octobre 1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2872
- Date de réception :
- 1912-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1049, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1949-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5541
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2793
- Date de réception :
- 1911-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1028, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1949-1950]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5541
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 October 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : TCS 01185
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1914
- Date de réception :
- 1914-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1094, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A621-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0383
- Date de réception :
- 1922-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1296, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janv. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0783
- Date de réception :
- 1912-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1034, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- janv. 1943
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A621-02
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53
- Date de modification :