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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0775
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1910
- Date de réception :
- 1913-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1069, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3647
- Date de réception :
- 1921-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 11 septembre 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4845-X-F, Numéro de volume : 30458
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1402
- Date de réception :
- 1921-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0442
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2378
- Date de réception :
- 1921-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1279, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3519
- Date de réception :
- 1921-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0594
- Date de réception :
- 1920-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1242, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3301
- Date de réception :
- 1921-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 17, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- September 11, 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-4845-X-E, Numéro de volume : 30458
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0582
- Date de réception :
- 1894-02-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 avril 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 126
- Date de modification :