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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0095
- Date de réception :
- 1870-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- octobre 1987
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1932
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5692
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1430
- Date de réception :
- 1896-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1749
- Date de réception :
- 1915-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1120, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 September 1856
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3007-8-E, MG8-F99, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : H-2933
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 November 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1511
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 février 1840
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-4330-9-F, MG8-F99, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2598
- Date de réception :
- 1906-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 August 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 25
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1155
- Date de réception :
- 1881-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 406 & 5122, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- novembre 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9921-30-4-F, Numéro de boîte : C 0057
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2543
- Date de réception :
- 1889-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 549, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 820, Numéro de bobine de microfilm : C-1230
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1314
- Date de réception :
- 1893-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 622, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1916
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 820, Numéro de bobine de microfilm : C-1230
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2250
- Date de réception :
- 1910-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 August 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0993
- Date de réception :
- 1878-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 373, Bobine C-3324 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1906
- Source :
- Privé
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0687
- Date de réception :
- 1913-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1059, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 August 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F-2, Numéro de volume : 2132, Partie de dossier : 8
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0606
- Date de réception :
- 1878-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 369, Bobine C-3323 Code d'accès 90
- Date de modification :