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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1861-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 16 février 1745
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0964
- Date de réception :
- 1895-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1290
- Date de réception :
- 1875-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1352
- Date de réception :
- 1891-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 578, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1741, août, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685], [janvier], [08]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, septembre, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753, août, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)
- Date :
- 12 octobre 1752
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1780]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG21-Add.MSS.-21757-2, Numéro de volume : B.97-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1446, A-679
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1685, January, 08]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-242
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1828
- Date de réception :
- 1884-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 455, Bobine C-3352 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2235
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1751
- Date de réception :
- 1887-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 507, Bobine C-3388 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 May 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0155
- Date de réception :
- 1880-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1866-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2390
- Date de réception :
- 1889-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 547, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 September 1887 (26 August 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10924
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- early 1800's
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0050
- Date de réception :
- 1882-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0450
- Date de réception :
- 1890-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0754
- Date de réception :
- 1872-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
- Date de modification :